# Conditions Générales de Vente – Yantra Jewellery

## ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des bijoux proposés par Yantra Jewellery sur le site https://www.yantrajewellery.com/.

Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par Yantra Jewellery auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients »), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site Internet.

Les CGV sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront sur tout autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant de finaliser sa commande. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.

## ARTICLE 2 – PRODUITS ET DISPONIBILITÉ

Les bijoux proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site Internet. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent être considérées comme contractuelles dans la mesure où les nuances de couleurs et l’apparence peuvent varier selon l’écran utilisé.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, le Client sera informé par e-mail et aura la possibilité :
– Soit d’être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent,
– Soit d’être remboursé du prix du produit commandé.

## ARTICLE 3 – COMMANDES

Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.

La vente n’est parfaite qu’après :
– La commande du Client
– L’acceptation de la commande par Yantra Jewellery, confirmée par l’envoi d’un e-mail de confirmation
– Le paiement intégral du prix des produits

Yantra Jewellery se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait un risque de fraude.

## ARTICLE 4 – PRIX

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison.

Yantra Jewellery se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

Les frais de livraison seront indiqués au Client lors du processus de commande avant validation définitive.

## ARTICLE 5 – PAIEMENT

Le paiement du prix s’effectue comptant à la commande par les moyens de paiement suivants :
– Carte bancaire (Visa, MasterCard)
– PayPal
– Virement bancaire

Aucune information bancaire n’est conservée sur nos serveurs. Les paiements sont sécurisés par cryptage SSL, garantissant la confidentialité des informations.

## ARTICLE 6 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et varient généralement de 3 à 10 jours ouvrés selon la destination. Yantra Jewellery ne pourra être tenue responsable des retards de livraison imputables aux transporteurs ou à des cas de force majeure.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du pays de destination et du mode de livraison choisi. Ils sont communiqués au Client avant validation de la commande.

## ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou e-mail) à l’adresse suivante : contact.yantrajewellery@gmail.com.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice), permettant leur remise sur le marché à l’état neuf. Ils doivent être accompagnés d’une copie de la facture d’achat.

Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, à l’exception des frais de livraison initiaux.

## ARTICLE 8 – GARANTIES

Tous nos bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.211-4 à L.211-13 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1648 du Code civil).

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Yantra Jewellery qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, échanges ou remboursements doivent être effectués par e-mail à l’adresse suivante : contact.yantrajewellery@gmail.com.

## ARTICLE 9 – ENTRETIEN DES BIJOUX

Pour préserver la qualité et la beauté de vos bijoux Yantra Jewellery, nous vous recommandons de :
– Éviter tout contact avec l’eau, parfums, cosmétiques ou produits chimiques
– Ranger vos bijoux séparément pour éviter les rayures
– Nettoyer régulièrement vos bijoux avec un chiffon doux

## ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ

Yantra Jewellery ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux ou des moyens de transport et/ou communications.

## ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site Internet (photos, descriptions, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Yantra Jewellery. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

## ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute réclamation, merci de contacter le service clientèle à l’adresse e-mail : contact.yantrajewellery@gmail.com.

## ARTICLE 13 – INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE – ACCEPTATION DU CLIENT

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la conclusion du contrat, d’une manière claire et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du Code de la consommation.

Le fait pour un Client de commander sur le site Internet emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV, ce qui est expressément reconnu par le Client.

## ARTICLE *14 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Client peut recourir au service de médiation MEDICYS dont nous relevons : par voie électronique : www.medicys.fr, ou par voie postale : MEDICYS- 73 Boulevard de Clichy – 75009 Paris.

Dernière mise à jour : 12/05/2025